Ecoles 48 : Règlement transports scolaires

ecoles48.net - CIRCO - FLORAC - Direction - Textes récents importants - Règlement transports scolaires

A propos de l'auteur

Philippe Imfaien Florac

Conseiller pédagogique de Florac

Autres articles dans cette rubrique

Admission à la retraite à la rentrée 2012 /2013
Admission en sixième
Assiduité scolaire
Avenant au Projet d’école 2009-2012
Base Observation Accidents Scolaires
Base-élèves : Enquête sur les effectifs d’élèves dans le premier degré - Rentrée 2011
Demande d’autorisation d’absence - hors département
Education vers le développement durable
Elections des représentants de Parents d’Elèves
Elections professionnelles : affichage des candidatures
Frais de déplacement
Guide sur l’exercice de l’autorité parentale en milieu scolaire
Habilitation à l’enseignement des langues vivantes étrangères
Indemnités péri-éducatives en faveur des écoles primaires
Le Contrat Unique d’Insertion
Le nouveau cadre des élections professionnelles
Mutation des instituteurs et professeurs des écoles par exéat et inéat directs non compensés
Natation à l’école - circulaire 2011
Organisation Aide Personnalisée
Plan Départemental de Formation Continue 2011 - 2012
Préparation de la rentrée 2011
Préparation de la rentrée 2012 - Enquête sur les prévisions d’effectifs
Retenue sur salaire / Grève du 07 avril
Sécurité dans les écoles
Rappels relatifs aux démarches administratives
PPMS
Règlement transports scolaires
Calendrier des vacances scolaire 2010 /2011

01 sept 09 - Règlement relatif à la sécurité et à la discipline des élèves durant les transports scolaires (2009 / 2010)
M. Pourquier, Président du Conseil Général

Pièces jointes

REGLEMENT TRANSPORTS SCOLAIRES

PDF, 12.5 ko