From: =?iso-8859-1?Q?Enregistr=E9_par_Windows_Internet_Explorer=A07?=
Subject: =?iso-8859-1?Q?Bulletin_officiel_de_l'=E9ducation_nationale_n=B019_du_9_m?=
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Date: Thu, 21 Jan 2010 15:42:52 +0100
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Content-Location: http://www.education.gouv.fr/botexte/bo020409/MENE0201158C.htm
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Bulletin officiel de l'=E9ducation nationale n=B019 =
du 9 mai 2002 ENSEIGNEMENTS =C9L=C9MENTAIRE ET=20
SECONDAIRE
ADAPTATION ET =
INT=C9GRATION=20
SCOLAIRES Les=20
dispositifs de l'adaptation et de l'int=E9gration scolaires dans le =
premier=20
degr=E9 NOR : =
MENE0201158C RLR : =
501-5 CIRCULAIRE=20
N=B02002-113 DU =
30-4-2002 MEN - DESCO MES -=20
DGAS Texte adress=E9 aux =
pr=E9f=E8tes et=20
pr=E9fets de r=E9gion ; aux rectrices et recteurs d'acad=E9mie ; aux =
directrices et=20
directeurs r=E9gionaux des affaires sanitaires et sociales, aux =
pr=E9f=E8tes et=20
pr=E9fets de d=E9partements, aux inspectrices et inspecteurs =
d'acad=E9mie, directrices=20
et directeurs des services d=E9partementaux de l'=E9ducation nationale ; =
aux=20
directrices et directeurs d=E9partementaux des affaires sanitaires et =
sociales=20
o Dix ans apr=E8s=20
la publication des circulaires organisant les r=E9seaux d'aides =
sp=E9cialis=E9es aux=20
=E9l=E8ves en difficult=E9 et les classes d'int=E9gration scolaires, il =
appara=EEt utile=20
de conforter les orientations initiales en les actualisant et de =
clarifier les=20
compl=E9mentarit=E9s des deux dispositifs.
I - Scolariser tous les =E9l=E8ves : le =
cadre privil=E9gi=E9 du=20
projet d'=E9cole
Pour=20
permettre =E0 chaque =E9l=E8ve de tirer le meilleur profit de sa =
scolarit=E9, il est=20
n=E9cessaire de diversifier les d=E9marches p=E9dagogiques et =
=E9ducatives. Le projet=20
d'=E9cole constitue un cadre privil=E9gi=E9 pour proposer des r=E9ponses =
aux besoins=20
divers que pr=E9sentent les =E9l=E8ves. Il d=E9finit "les modalit=E9s =
particuli=E8res de=20
mise en =9Cuvre des objectifs et des programmes nationaux" et pr=E9voit =
les=20
dispositifs par lesquels l'=E9quipe p=E9dagogique se propose d'adapter=20
l'enseignement =E0 la diversit=E9 des =E9l=E8ves et de suivre leurs =
parcours=20
individuels, dans la perspective pluriannuelle institu=E9e par les =
cycles=20
p=E9dagogiques. Chaque =
enseignant assume au=20
sein de la classe la responsabilit=E9 p=E9dagogique =E0 l'=E9gard de =
chacun de ses=20
=E9l=E8ves. Le fonctionnement de l'=E9quipe =E9ducative =E0 laquelle il =
appartient permet=20
de construire de nouvelles r=E9ponses aux besoins particuliers de =
certains=20
enfants, au travers d'activit=E9s organis=E9es collectivement incluant, =
si=20
n=E9cessaire, les interventions des personnels =
sp=E9cialis=E9s. Dans tous les cas, la diff=E9renciation n'a pas =
pour objet de=20
r=E9duire les exigences en termes d'apprentissages ou de comp=E9tences =
=E0 ma=EEtriser,=20
mais elle permet de diversifier les voies d'acc=E8s, de favoriser selon =
les cas le=20
soutien ou l'approfondissement. Les=20
d=E9marches p=E9dagogiques mises en =9Cuvre dans le cadre du projet =
d'=E9cole ont,=20
notamment, une finalit=E9 de pr=E9vention. Elles tendent =E0 =E9viter =
que des=20
diff=E9rences d'int=E9r=EAt ou de maturit=E9 ne g=E9n=E8rent des =
difficult=E9s scolaires, en=20
autorisant la diversification des contextes et des situations =
d'apprentissage.=20
Elles valent pour tous les =E9l=E8ves permettant =E9galement =E0 =
certains d'entre eux de=20
se voir proposer des situations d'apprentissage complexes, entretenant =
leur=20
motivation pour les apprentissages scolaires. Elles permettent aux =
=E9quipes=20
p=E9dagogiques de mieux conna=EEtre les =E9l=E8ves pour ajuster, en =
fonction de leurs=20
besoins et de leurs acquis, la dur=E9e des cycles, aussi bien pour la =
r=E9duire que=20
pour la prolonger. Si =
n=E9cessaires soient=20
ces d=E9marches, elles peuvent ne pas suffire pour certains =E9l=E8ves =
dont la=20
situation n=E9cessite une attention plus soutenue, soit parce qu'ils =
pr=E9sentent=20
des difficult=E9s marqu=E9es, exigeant une analyse approfondie et un =
accompagnement=20
sp=E9cifique, soit parce qu'ils expriment des besoins particuliers, en =
relation=20
avec une d=E9ficience sensorielle ou motrice ou avec des atteintes =
d'origines=20
diverses perturbant leur fonctionnement mental. C'est pour r=E9pondre aux besoins de ces =E9l=E8ves qu'ont =
=E9t=E9 cr=E9=E9s, d'une=20
part, les r=E9seaux d'aides sp=E9cialis=E9es aux =E9l=E8ves en =
difficult=E9, d'autre part,=20
les classes d'int=E9gration scolaire. Ces dispositifs permettent de =
mobiliser dans=20
l'=E9cole des ressources sp=E9cifiques. N=E9anmoins, ces ressources =
n'ont d'efficacit=E9=20
que si elles sont incluses dans le projet d'=E9cole qui assure la =
coh=E9rence des=20
interventions effectu=E9es par les personnels sp=E9cialis=E9s avec =
l'ensemble des=20
actions p=E9dagogiques conduites au sein de l'=E9cole. =
II - Le r=E9seau d'aides sp=E9cialis=E9es =
aux =E9l=E8ves en=20
difficult=E9 : pr=E9venir les difficult=E9s durables d'apprentissage, =
aider =E0 leur=20
d=E9passement
La =
difficult=E9=20
est inh=E9rente au processus m=EAme d'apprentissage et requiert, en =
premier lieu,=20
des r=E9ponses dans l'action p=E9dagogique conduite par l'enseignant =
dans sa classe,=20
compl=E9t=E9es par les activit=E9s organis=E9es au sein du =
cycle. Toutefois, d=E8s l'=E9cole maternelle, certains =
=E9l=E8ves attirent=20
l'attention des enseignants car leurs attitudes face =E0 l'activit=E9 =
scolaire, leur=20
mani=E8re de r=E9pondre aux consignes, leur mode d'adaptation =E0 la vie =
collective=20
sont r=E9v=E9latrices de difficult=E9s susceptibles de grever leur =
avenir scolaire. =C0=20
l'=E9cole =E9l=E9mentaire =E9galement, certains =E9l=E8ves manifestent =
des =E9carts importants=20
par rapport aux attentes des enseignants. Leurs difficult=E9s sont =
telles qu'elles=20
perturbent gravement les apprentissages scolaires et exigent une analyse =
approfondie permettant de d=E9terminer les formes d'aides les plus=20
adapt=E9es. Le r=E9seau d'aides =
sp=E9cialis=E9es=20
aux =E9l=E8ves en difficult=E9 (RASED) constitue un dispositif-ressource =
compl=E9mentaire pour accro=EEtre les possibilit=E9s des =E9quipes =
p=E9dagogiques de=20
mettre en =9Cuvre une diff=E9renciation des r=E9ponses p=E9dagogiques =
adapt=E9e =E0 la=20
vari=E9t=E9 des besoins des =E9l=E8ves. Un travail collectif mieux =
organis=E9 doit=20
favoriser une meilleure efficacit=E9 globale. Les principales caract=E9ristiques des aides sp=E9cialis=E9es =
d=E9finies d=E8s 1990=20
restent valables ; c'est ainsi que : - les=20
aides sp=E9cialis=E9es s'ins=E8rent dans l'ensemble des actions de =
pr=E9vention et de=20
rem=E9diation mises en place par les =E9quipes p=E9dagogiques auxquelles =
elles ne se=20
substituent en aucune mani=E8re, cette articulation requ=E9rant une =
concertation et=20
des collaborations r=E9guli=E8res ; - les aides=20
sp=E9cialis=E9es sont adapt=E9es aux situations particuli=E8res =
; - les interventions se font =E0 l'=E9cole, =E0 =
la diff=E9rence=20
d'interventions de services ou de professionnels auxquels les familles =
sont=20
invit=E9es =E0 s'adresser lorsqu'une prise en charge ext=E9rieure =E0 =
l'=E9cole semble=20
plus opportune ; - les effets =
des aides=20
sp=E9cialis=E9es, comme de toute intervention en milieu scolaire, sont=20
=E9valu=E9s. II.1 Deux =
missions pour les=20
personnels des RASED Le =
dispositif=20
d'aides sp=E9cialis=E9es contribue =E0 assurer, avec les =E9quipes =
p=E9dagogiques, d'une=20
part, la pr=E9vention des difficult=E9s pr=E9judiciables =E0 la =
progression dans le=20
cursus scolaire ou =E0 une bonne insertion dans la vie collective et, =
d'autre=20
part, la rem=E9diation quand des difficult=E9s s'av=E8rent durables et =
se traduisent=20
par des =E9carts d'acquisition nets avec les acquisitions attendues ou =
par un=20
d=E9faut durable d'adaptation =E0 l'=E9cole et =E0 son fonctionnement=20
particulier. Il accompagne et =
compl=E8te les=20
mesures prises par le ma=EEtre de la classe et l'=E9quipe p=E9dagogique, =
mesures qu'il=20
a pu contribuer =E0 d=E9finir dans certains cas. La pr=E9vention Elle =
consiste en un=20
ensemble de d=E9marches qui visent =E0 =E9viter l'apparition d'une =
difficult=E9, son=20
installation ou son amplification. Dans les=20
apprentissages, il est normal que tout enfant rencontre des =
difficult=E9s=20
passag=E8res, que la compr=E9hension d'une notion ou la ma=EEtrise de =
savoir-faire=20
nouveaux ne soient pas imm=E9diates et cette situation ne doit pas=20
syst=E9matiquement inqui=E9ter m=EAme si elle requiert, et sans d=E9lai, =
un ajustement=20
de l'action p=E9dagogique. Ainsi, la pr=E9vention s'inscrit dans le =
cadre des=20
obligations professionnelles du ma=EEtre. Celui-ci doit =EAtre =
particuli=E8rement=20
attentif =E0 la situation des enfants n=E9s dans le dernier tiers de =
l'ann=E9e civile=20
dont la "maturit=E9" peut =EAtre un peu insuffisante pour qu'ils =
affrontent les=20
m=EAmes obstacles, au m=EAme moment, avec les m=EAmes chances de =
r=E9ussite que leurs=20
camarades plus =E2g=E9s. C'est d'autant plus vrai que les enfants sont =
plus jeunes.=20
Pour ces enfants, il convient parfois simplement de d=E9caler certaines =
exigences=20
sans renoncer aux activit=E9s pr=E9alables qui favoriseront l'entr=E9e =
dans les=20
apprentissages requis. La =
pr=E9vention=20
s'exerce =E0 tout moment de la scolarit=E9 : l'apparition ou =
l'aggravation de=20
difficult=E9s sont susceptibles de se manifester face =E0 des exigences =
nouvelles.=20
S'il est vrai que l'=E9cole maternelle est le lieu privil=E9gi=E9 o=F9 =
s'exprime=20
pleinement la mission pr=E9ventive car c'est le moment o=F9 s'ouvre le =
chemin des=20
apprentissages scolaires, o=F9 les difficult=E9s ne sont pas encore =
install=E9es, il=20
serait erron=E9 de r=E9server au cycle des apprentissages premiers le =
temps de la=20
pr=E9vention. Les actions de pr=E9vention conservent tout leur sens, =
avec des=20
objectifs adapt=E9s, tout au long de l'=E9cole primaire. La pr=E9vention des difficult=E9s durables =
individuelles se=20
fonde notamment sur l'observation. Conduite par les membres des RASED, =
celle-ci=20
s'effectue =E0 partir des questions que se pose le ma=EEtre, des =
probl=E8mes qu'il a=20
commenc=E9 =E0 percevoir sur la base de prises d'information =
quotidiennes ou=20
d'=E9valuations qu'il a pratiqu=E9es. Elle gagne =E0 se r=E9aliser dans =
des contextes=20
diff=E9rents, les =E9carts =E9tant toujours riches d'indications : =
- dans la classe, au moment des activit=E9s =
collectives, de=20
telle fa=E7on que les =E9l=E8ves soient vus face =E0 des t=E2ches =
scolaires dans un=20
fonctionnement normal de classe ; - dans ou=20
hors la classe, dans le cadre de petits groupes anim=E9s par un ma=EEtre =
sp=E9cialis=E9=20
ou un psychologue scolaire qui cr=E9ent les conditions propres =E0 =
susciter un=20
certain nombre de comportements dont ils souhaitent observer la mise en=20
=9Cuvre. Elle peut aussi =
mobiliser des=20
strat=E9gies d'=E9valuation collective =E0 condition que celles-ci =
soient cibl=E9es et=20
pertinentes, choisies avec les enseignants qui sont associ=E9s =E0 la =
passation et =E0=20
l'analyse des r=E9sultats. =C0 l'inverse, des situations telles que les =
=E9valuations=20
nationales (CE2, GS et CP) ne peuvent que b=E9n=E9ficier des analyses =
des membres=20
des RASED. Pour un certain =
nombre=20
d'enfants, une =E9tude approfondie s'av=E8re indispensable ; elle =
n=E9cessite des=20
bilans personnalis=E9s pour lesquels plusieurs comp=E9tences peuvent =
=EAtre requises,=20
celles du psychologue scolaire en particulier. L'observation, l'=E9valuation initiale, les bilans permettent, =
pour les=20
=E9l=E8ves concern=E9s, de circonscrire des objectifs sur lesquels =
l'=E9quipe =E9ducative=20
doit se mobiliser en priorit=E9. La mission de pr=E9vention pour les =
membres des=20
RASED va jusqu'=E0 concourir =E0 la recherche d'un ajustement des =
conditions de=20
l'apprentissage dans la classe. La=20
collaboration qui doit s'=E9tablir entre les enseignants et les =
intervenants=20
sp=E9cialis=E9s renforce la qualit=E9 de l'observation et du suivi des =
=E9l=E8ves. Elle=20
favorise le perfectionnement et l'ajustement des techniques, la =
pertinence de=20
l'interpr=E9tation des faits ainsi que la conception d'actions =
p=E9dagogiques et=20
=E9ducatives adapt=E9es aux individus et aux groupes. Cette =
collaboration entra=EEne=20
des modifications des attitudes individuelles et collectives devant les=20
difficult=E9s des =E9l=E8ves, ainsi qu'une meilleure compr=E9hension de =
leur situation.=20
S'il est un domaine qui =
n=E9cessite une=20
attention plus particuli=E8re, c'est celui du langage oral et =E9crit =
dans la=20
p=E9riode des cycles I et II ; le rep=E9rage pr=E9coce de signes qui =
inqui=E8tent, de=20
difficult=E9s qui persistent malgr=E9 des aides doit conduire les =
ma=EEtres =E0=20
solliciter les membres des RASED pour des actions compl=E9mentaires =E0 =
la leur et,=20
le cas =E9ch=E9ant, pour des bilans plus pr=E9cis et complets que ceux =
qui peuvent=20
=EAtre faits en classe. Les m=E9decins de l'=E9ducation nationale =
peuvent =EAtre appel=E9s=20
=E0 proc=E9der =E0 des examens des enfants concern=E9s. Apr=E8s une =
synth=E8se r=E9alis=E9e =E0=20
l'=E9cole par l'=E9quipe =E9ducative, les familles sont orient=E9es vers =
des centres de=20
r=E9f=E9rence si des hypoth=E8ses de troubles sp=E9cifiques de =
l'apprentissage du=20
langage oral ou =E9crit existent. Les actions =E0 conduire en faveur =
d'=E9l=E8ves=20
pr=E9sentant ces troubles sont pr=E9cis=E9es dans la circulaire =
interminist=E9rielle n=B0=20
2002-024 du 31 janvier 2002 parue au B.O n=B0 6 du 7 f=E9vrier 2002 : =
Mise en =9Cuvre=20
d'un plan d'action pour les enfants atteints d'un trouble sp=E9cifique =
du langage=20
oral et =E9crit. La=20
rem=E9diation Quand la =
situation des enfants=20
le requiert, les membres des RASED concourent, avec les ma=EEtres qui le =
demandent, =E0 l'=E9laboration des projets p=E9dagogiques =
personnalis=E9s ; dans ce=20
cadre, ils peuvent participer =E0 la construction et =E0 la mise en =
=9Cuvre de=20
r=E9ponses adapt=E9es dans la classe. Pour=20
r=E9duire les difficult=E9s analys=E9es, les d=E9marches de =
rem=E9diation doivent=20
: - localiser les obstacles =E0 =
la r=E9ussite,=20
en associant l'=E9l=E8ve =E0 cette recherche autant que faire se peut=20
; - =E9tablir avec l'=E9l=E8ve =
les objectifs en=20
vue desquels il peut se mobiliser ; -=20
proposer des situations, des activit=E9s, des supports, des =
=E9ch=E9ances et des=20
modalit=E9s d'=E9valuation, =E0 travers lesquels il peut se diriger vers =
cet=20
objectif. L'aide =
sp=E9cialis=E9e est adapt=E9e =E0=20
chaque =E9l=E8ve, m=EAme si elle est dispens=E9e dans un petit groupe ; =
elle mobilise=20
des strat=E9gies, des m=E9thodes voire des outils particuliers et un =
savoir-faire=20
propre aux ma=EEtres sp=E9cialis=E9s. Elle constitue, en compl=E9ment =
=E0 l'action du=20
ma=EEtre, une rem=E9diation sp=E9cifique aux difficult=E9s=20
circonscrites. Dans la plupart =
des cas,=20
elle a pour objectif de favoriser la conqu=EAte d'acquisitions qui n'ont =
pu =EAtre=20
faites dans les activit=E9s ordinaires d'enseignement, de reconstruire =
des=20
repr=E9sentations, des connaissances, etc. Les d=E9marches doivent =
prendre en compte=20
une analyse des succ=E8s et des r=E9ussites et s'appuyer sur ceux-ci =
pour=20
revaloriser les =E9l=E8ves et contribuer =E0 leur motivation face aux =
efforts =E0=20
fournir. II.2 Les relations=20
RASED-=E9coles La =
r=E9ussite scolaire de=20
tous les =E9l=E8ves requ=E9rant une coop=E9ration professionnelle =
=E9troite des diff=E9rents=20
acteurs, toutes les mesures de nature =E0 am=E9liorer la communication =
sont =E0=20
rechercher : le directeur d'=E9cole a certainement un r=F4le d=E9cisif =
pour favoriser=20
l'int=E9gration des activit=E9s des personnels sp=E9cialis=E9s au sein =
de la vie=20
p=E9dagogique de l'=E9cole. Certains d=E9partements ont mis en place =
avec profit un=20
"correspondant RASED" par =E9cole ; c'est un membre du RASED qui est=20
l'interlocuteur privil=E9gi=E9 de l'=E9cole et qui alerte ses =
coll=E8gues quand des=20
enseignants en appellent =E0 la pr=E9sence de personnels sp=E9cialis=E9s =
pour un nouveau=20
cas d'=E9l=E8ve. Il assiste aux divers conseils de l'=E9cole, en =
particulier les=20
conseils de ma=EEtres de cycle o=F9 sont =E9labor=E9es des strat=E9gies =
d'aides aux =E9l=E8ves=20
en difficult=E9. Les relations =
RASED-=E9coles=20
sont aussi favoris=E9es par la formalisation des proc=E9dures de =
demandes d'aide. Le=20
demandeur d=E9finit ce qui pose probl=E8me et pr=E9sente les r=E9ponses =
qu'il a tent=E9=20
d'apporter aux difficult=E9s rep=E9r=E9es et leurs effets. Certaines =
circonscriptions=20
ont =E9labor=E9 des documents de "demande d'aide sp=E9cialis=E9e" ou de =
"demande=20
d'intervention". L'int=E9r=EAt de ce travail qui gagnerait =E0 se =
g=E9n=E9raliser r=E9side=20
principalement dans la proc=E9dure d'=E9laboration collective qui =
conduit =E0=20
expliciter des crit=E8res communs, =E0 =E9claircir les registres dans =
lesquels les=20
difficult=E9s se manifestent, mais aussi les =E9l=E9ments positifs sur =
lesquels il est=20
possible de s'appuyer. C'est pourquoi cette formalisation des =
proc=E9dures ne se=20
r=E9duit pas =E0 la r=E9daction d'une "fiche" et ne se substitue pas aux =
=E9changes=20
indispensables entre les parties prenantes =E0 l'=E9laboration du projet =
d'aide. De mani=E8re =
g=E9n=E9rale, un travail=20
r=E9gulier entre =E9quipes p=E9dagogiques et membres des RASED, =
associant le m=E9decin=20
ainsi que les infirmi=E8res de l'=E9ducation nationale, qui permet la =
confrontation=20
et la synth=E8se d'approches plurielles, ne peut que favoriser la =
compr=E9hension et=20
la prise en charge des difficult=E9s de divers ordres que les =E9coles =
rencontrent.=20
Les interventions des =
personnels du RASED=20
sont effectu=E9es dans le respect du r=E8glement scolaire. Le conseil =
d'=E9cole est=20
tenu inform=E9 de l'organisation des aides =
sp=E9cialis=E9es. II.3 Plusieurs formes =
d'intervention - Les aides sp=E9cialis=E9es =E0 dominante=20
p=E9dagogique Elles sont =
adapt=E9es aux=20
situations dans lesquelles les =E9l=E8ves manifestent des difficult=E9s =
av=E9r=E9es =E0=20
comprendre et =E0 apprendre alors m=EAme que leurs capacit=E9s de =
travail mental sont=20
satisfaisantes. En =
r=E9f=E9rence aux domaines=20
d'activit=E9s de l'=E9cole maternelle ou aux domaines disciplinaires de =
l'=E9cole=20
=E9l=E9mentaire, les actions visent =E0 la ma=EEtrise des m=E9thodes et =
des techniques de=20
travail, =E0 la stabilisation des acquisitions et =E0 leur =
transf=E9rabilit=E9, =E0 la=20
prise de conscience des mani=E8res de faire qui conduisent =E0 la=20
r=E9ussite. Les conditions =
cr=E9=E9es favorisent=20
l'exp=E9rience du succ=E8s et la prise de conscience des =
progr=E8s. Ces aides sont assur=E9es par des enseignants =
sp=E9cialis=E9s=20
titulaires du CAPSAIS option E. - Les aides=20
sp=E9cialis=E9es =E0 dominante r=E9=E9ducative Elles=20
sont en particulier indiqu=E9es quand il faut faire =E9voluer les =
rapports de=20
l'enfant =E0 l'exigence scolaire, restaurer l'investissement scolaire ou =
aider =E0=20
son instauration. En effet, si =
la r=E9ussite=20
scolaire suppose que les processus cognitifs soient efficients, elle =
requiert=20
aussi un bon fonctionnement des interactions avec le ma=EEtre et les =
autres=20
=E9l=E8ves, ainsi que des capacit=E9s =E0 r=E9pondre aux sollicitations =
permanentes, et=20
parfois pressantes, de l'institution scolaire. Face =E0 cela, certains enfants, du fait des conditions =
sociales et=20
culturelles de leur vie ou du fait de leur histoire particuli=E8re, ne =
se sentent=20
pas "autoris=E9s" =E0 satisfaire aux exigences scolaires, ou ne s'en =
croient pas=20
capables, ou ne peuvent se mobiliser pour faire face aux attentes (du =
ma=EEtre, de=20
la famille, etc.). Les aides sp=E9cialis=E9es =E0 dominante =
r=E9=E9ducative ont pour=20
objectif d'amener les enfants =E0 d=E9passer ces obstacles, en =
particulier en les=20
aidant =E0 =E9tablir des liens entre leur "monde personnel" et les codes =
culturels=20
que requiert l'=E9cole, par la cr=E9ation de m=E9diations sp=E9cifiques. =
C'est la raison=20
pour laquelle les aides sp=E9cialis=E9es s'effectuent avec l'accord des =
parents et,=20
dans toute la mesure du possible, avec leur concours. Ces aides sont dispens=E9es par les enseignants =
sp=E9cialis=E9s=20
titulaires de l'option G du CAPSAIS. En=20
relation avec le ma=EEtre de la classe qui doit aussi se donner cet =
objectif, les=20
interventions =E0 vis=E9e r=E9=E9ducative doivent favoriser un =
engagement actif de=20
l'enfant dans les diff=E9rentes situations, la construction ou la =
restauration de=20
ses comp=E9tences d'=E9l=E8ve. La (re)conqu=EAte du d=E9sir d'apprendre =
et de l'estime de=20
soi, l'ajustement des conduites =E9motionnelles, corporelles et =
intellectuelles=20
doivent permettre une meilleure efficience dans les activit=E9s =
propos=E9es en=20
classe et dans les apprentissages. C'est cette finalit=E9 qui ne doit =
pas =EAtre=20
perdue de vue. - Ces deux =
formes d'aides=20
ne doivent pas =EAtre consid=E9r=E9es comme des sp=E9cialisations=20
cloisonn=E9es. =
Ainsi, le=20
ma=EEtre charg=E9 des aides =E0 dominante p=E9dagogique doit prendre en =
consid=E9ration le=20
d=E9couragement induit par des difficult=E9s persistantes, voire des =
moments de=20
d=E9saffection ou de rejet de l'=E9cole. Le ma=EEtre charg=E9 des aides =
=E0 dominante=20
r=E9=E9ducative ne peut refuser de prendre en compte des demandes =
scolaires des=20
enfants. Les m=E9diations utilis=E9es dans l'un et l'autre cas peuvent =
=EAtre=20
partiellement identiques mais prennent un sens diff=E9rent en fonction =
du projet=20
propre =E0 chaque enfant. -=20
Le suivi psychologique Le =
psychologue=20
scolaire organise des entretiens avec les enfants en vue de favoriser=20
l'=E9mergence du d=E9sir d'apprendre et de s'investir dans la =
scolarit=E9, le=20
d=E9passement de la d=E9valorisation de soi n=E9e de difficult=E9s =
persistantes ou=20
d'=E9checs ant=E9rieurs. Il peut aussi proposer des entretiens au =
ma=EEtre ou aux=20
parents pour faciliter la recherche des conduites et des comportements =
=E9ducatifs=20
les mieux ajust=E9s en fonction des probl=E8mes constat=E9s. =
Le psychologue scolaire conseille aux parents =
une=20
consultation ext=E9rieure =E0 l'=E9cole quand la situation requiert une =
prise en=20
charge qui ne peut =EAtre assur=E9e au sein de l'=E9cole, ou lorsque des =
investigations approfondies semblent n=E9cessaires (notamment quand des =
troubles=20
psychopathologiques ou neuropsychologiques peuvent =EAtre=20
suspect=E9s). II.4 Une =
diversit=E9 de modes=20
d'organisation adapt=E9e aux besoins des =E9l=E8ves - La mise en =9Cuvre des aides sp=E9cialis=E9es est entreprise =
=E0 l'issue de la=20
mise en commun des diff=E9rentes approches de la situation =
particuli=E8re de l'=E9l=E8ve=20
effectu=E9es au moins par le ma=EEtre de la classe et les intervenants =
concern=E9s du=20
r=E9seau d'aides. C'est dans le cadre d'une concertation=20
organis=E9e dans le conseil des ma=EEtres de cycle que s'effectue le =
choix des=20
modalit=E9s d'aide. - Il en=20
r=E9sulte un projet d'aide=20
sp=E9cialis=E9e qui =
donne lieu =E0 un=20
document =E9crit. Ce document d=E9crit les =E9l=E9ments qui =
caract=E9risent la situation=20
de l'=E9l=E8ve, =E9nonce les objectifs vis=E9s, pr=E9voit la d=E9marche =
et les supports qui=20
vont organiser l'action, donne une estimation de sa dur=E9e, indique les =
modalit=E9s=20
de son =E9valuation. La r=E9alisation du projet int=E8gre au fur et =E0 =
mesure les=20
transformations des conduites de l'enfant et les ajustements =
n=E9cessaires =E0 cette=20
=E9volution. Celle-ci doit toujours pouvoir donner lieu =
=E0 une=20
communication sous une forme adapt=E9e aux =
diff=E9rents=20
interlocuteurs concern=E9s (ma=EEtres de la classe, parents, =E9l=E8ves =
eux-m=EAmes,=20
autres intervenants, autorit=E9s acad=E9miques, etc.). Les parents sont=20
r=E9guli=E8rement inform=E9s des bilans et des propositions de =
modification, de=20
poursuite ou d'arr=EAt du projet. - Un ajustement des=20
emplois du temps des =
enseignants=20
est recherch=E9 afin de ne pas induire de d=E9savantage (privation =
syst=E9matique du=20
m=EAme type d'activit=E9 par exemple) pour les =E9l=E8ves qui =
b=E9n=E9ficient d'une aide=20
sp=E9cialis=E9e lorsque celle-ci est ext=E9rieure =E0 la =
classe. - Les aides sont =
mises en =9Cuvre dans la classe ou =
en dehors, dans=20
le cadre d'un travail de groupe, ou individuellement. Le mode de constitution des groupes, comme le =
choix d'une=20
prise en charge individualis=E9e, r=E9pond =E0 des objectifs pr=E9cis =
qui, seuls, les=20
justifient et qui doivent =EAtre explicites. L'intervention simultan=E9e =
de=20
l'enseignant sp=E9cialis=E9 ou du psychologue scolaire et du ma=EEtre de =
la classe,=20
pour des activit=E9s organis=E9es conjointement, fait partie des =
modalit=E9s d'aide=20
qui peuvent =EAtre mises en =9Cuvre par ces personnels, en fonction des =
objectifs=20
qu'ils se sont fix=E9s. -=20
L'organisation temporelle=20
des aides sp=E9cialis=E9es ne saurait =EAtre pens=E9e de mani=E8re =
uniforme. Le=20
rythme et la =
densit=E9 doivent =EAtre adapt=E9s aux =
probl=E8mes trait=E9s.=20
Tout projet individualis=E9 d'aide doit pr=E9voir cette organisation et =
des=20
=E9ch=E9ances possibles de fin ; l'arr=EAt de l'aide sp=E9cialis=E9e ne =
saurait =EAtre=20
brutal. Il convient de m=E9nager une p=E9riode interm=E9diaire dans =
laquelle l'=E9l=E8ve=20
continue =E0 b=E9n=E9ficier d'un suivi adapt=E9 pour favoriser sa =
r=E9assurance dans des=20
conditions habituelles de travail scolaire. - Certaines formes de groupement d'=E9l=E8ves =
m=E9ritent une=20
attention particuli=E8re. Classe et regroupement d'adaptation sont deux =
des modalit=E9s=20
de prise en charge =
que tendent =E0=20
rapprocher le terme "adaptation" et la formation du ma=EEtre =
sp=E9cialis=E9 qui en a=20
la responsabilit=E9 (ma=EEtre titulaire du CAPSAIS option E), mais =
qui diff=E8rent =
nettement par leurs conditions de mise en =
=9Cuvre. La classe d'adaptation =
fonctionne dans=20
la continuit=E9 selon la dynamique d'un groupe-classe permanent =E0 =
effectif r=E9duit=20
(15 =E9l=E8ves maximum) ; les =E9l=E8ves y ont le ma=EEtre =
sp=E9cialis=E9 pour r=E9f=E9rent=20
essentiel m=EAme si un d=E9cloisonnement pour un temps limit=E9 les met =
en contact=20
avec une autre classe, un autre ma=EEtre. Ils n'y s=E9journent pas plus =
d'une ann=E9e.=20
La transition avec la classe =
de r=E9f=E9rence=20
que doit fr=E9quenter l'=E9l=E8ve =E0 l'issue de ce passage =
n=E9cessairement court en=20
classe d'adaptation doit faire l'objet d'une attention particuli=E8re. =
Il=20
convient, entre autres, de veiller =E0 d=E9velopper la capacit=E9 de =
l'=E9l=E8ve =E0=20
r=E9investir les comp=E9tences qu'il a acquises, dans le contexte =
"ordinaire" d'une=20
classe. Le regroupement =
d'adaptation qui=20
peut avoir une vari=E9t=E9 de formes (types de difficult=E9s, dur=E9e et =
rythme de la=20
prise en charge) fonctionne de mani=E8re discontinue. Le nombre =
d'=E9l=E8ves qui le=20
constitue est variable et leurs classes d'appartenance peuvent =EAtre =
diff=E9rentes.=20
Les =E9l=E8ves qui composent un m=EAme regroupement d'adaptation ont =
ainsi des=20
r=E9f=E9rents diff=E9rents, qu'il s'agisse des ma=EEtres, des lieux, des =
r=E8gles de=20
fonctionnement dans le cadre scolaire. Selon que les difficult=E9s scolaires sont plus ou moins =
importantes et=20
g=E9n=E9ralis=E9es aux divers domaines d'activit=E9s ou champs =
disciplinaires, que des=20
probl=E8mes de comportement s'y conjuguent ou pas, l'indication sera =
donn=E9e pour=20
la classe ou pour le regroupement d'adaptation. La mise en place de ces=20
modalit=E9s de fonctionnement est discut=E9e avec le conseil des =
ma=EEtres ; le projet=20
d'=E9cole prend en compte les dispositifs d=E9cid=E9s. La mise en place d'une classe d'adaptation ne vaut que pour la =
p=E9riode=20
d=E9termin=E9e par le projet sp=E9cifique n=E9cessaire pour un groupe =
d'=E9l=E8ves en=20
difficult=E9. Si elle ne peut =EAtre consid=E9r=E9e comme une classe =
ordinaire de=20
l'=E9cole pour l'=E9tablissement de la carte scolaire, elle doit, du =
fait des t=E2ches=20
d'animation et de coordination que requiert son fonctionnement, =EAtre =
prise en=20
compte pour l'attribution des d=E9charges de direction. - La difficult=E9 scolaire =
"grave" recouvre des situations =
d'=E9l=E8ves diff=E9rentes.=20
Actuellement c'est au cycle=20
III que les =
r=E9ponses s'av=E8rent les=20
plus lacunaires. Pour certains enfants, le passage dans ce cycle =
s'effectue dans=20
des conditions d=E9licates car ils ma=EEtrisent encore mal les =
apprentissages=20
fondamentaux malgr=E9 des aides ant=E9rieures. Des r=E9ponses peuvent =EAtre recherch=E9es =
avec l'aide des=20
personnels sp=E9cialis=E9s des r=E9seaux d'aides, de mani=E8re =E0 =
organiser des=20
regroupements d'adaptation permettant =E0 ces =E9l=E8ves de consolider =
la ma=EEtrise des=20
apprentissages fondamentaux sans les priver de la stimulation que =
repr=E9sente=20
leur classe de r=E9f=E9rence. Pour atteindre leur objectif essentiel, =
ces=20
regroupements doivent avoir une fr=E9quence forte et une dur=E9e =
substantielle. On=20
ne peut exclure a priori l'opportunit=E9 d'une classe d'adaptation, si =
elle=20
correspond mieux =E0 l'analyse qui peut =EAtre faite des difficult=E9s =
de certains=20
=E9l=E8ves, sous r=E9serve que l'affectation dans cette classe ne soit =
pas d'une dur=E9e=20
sup=E9rieure =E0 l'ann=E9e scolaire ; =E0 titre de transition, c'est =
avant la fin de=20
l'ann=E9e scolaire qu'une progressive int=E9gration dans une classe de =
r=E9f=E9rence=20
devra intervenir. N=E9anmoins, il convient de ne retenir cette solution =
qu'=E0 titre=20
exceptionnel ; bien conduites, les mesures ant=E9rieures de pr=E9vention =
doivent=20
aboutir =E0 rendre ces cas rares. - Il faut=20
rappeler que toute forme=20
d'aide sp=E9cialis=E9e rev=EAt une signification aux yeux des =E9l=E8ves =
qui en=20
b=E9n=E9ficient, ainsi que de leurs parents, et suscite en m=EAme temps une inqui=E9tude face aux =
difficult=E9s reconnues=20
et l'espoir que ces difficult=E9s pourront =EAtre r=E9duites. Il est =
donc essentiel=20
que l'=E9l=E8ve soit associ=E9 =E0 la d=E9marche et en per=E7oive =
clairement le sens et=20
l'utilit=E9, quelle que soit la forme d'aide choisie. Les parents =
doivent =EAtre=20
inform=E9s et associ=E9s au travail concernant les difficult=E9s de leur =
enfant dans=20
des conditions qui pr=E9servent la confiance en l'=E9cole et facilitent =
le processus=20
d'aide. II.5 Les=20
personnels des r=E9seaux d'aides sp=E9cialis=E9es Interviennent dans le r=E9seau d'aides sp=E9cialis=E9es aux =
=E9l=E8ves en=20
difficult=E9 : - les =
psychologues scolaires=20
; - des instituteurs ou =
professeurs des=20
=E9coles sp=E9cialis=E9s charg=E9s d'aides sp=E9cialis=E9es =E0 =
dominante r=E9=E9ducative,=20
titulaires du CAPSAIS option G ; - des=20
instituteurs ou professeurs des =E9coles sp=E9cialis=E9s charg=E9s =
d'aides sp=E9cialis=E9es=20
=E0 dominante p=E9dagogique, titulaires du CAPSAIS option =
E. La composition du r=E9seau d'aides =
sp=E9cialis=E9es=20
garantit la =
pr=E9sence des=20
trois types de personnels afin de=20
pouvoir proc=E9der =E0 l'analyse des besoins particuliers de chaque =
=E9l=E8ve et=20
proposer les aides sp=E9cialis=E9es adapt=E9es. Le secteur =
d'intervention des=20
personnels est d=E9termin=E9 de telle fa=E7on qu'il garantisse une =
v=E9ritable=20
efficacit=E9 p=E9dagogique, en =E9vitant une dispersion pr=E9judiciable. =
Lorsque les=20
personnels sont appel=E9s =E0 se d=E9placer, les frais occasionn=E9s =
sont pr=E9vus lors de=20
l'implantation des emplois. Un temps =E9quivalent en moyenne =E0 trois heures par semaine =
est r=E9serv=E9 aux=20
activit=E9s de coordination et de synth=E8se pour tous les personnels =
des=20
RASED. Les ma=EEtres charg=E9s =
des aides=20
sp=E9cialis=E9es =E0 dominante p=E9dagogique et =E0 dominante =
r=E9=E9ducative assurent le m=EAme=20
nombre d'heures hebdomadaires que leurs coll=E8gues titulaires d'une =
classe, le=20
temps de coordination et synth=E8se =E9tant inclus dans ce temps de =
service=20
hebdomadaire. L'emploi du =
temps des=20
psychologues scolaires permet la souplesse n=E9cessaire =E0 l'exercice =
de l'ensemble=20
de leurs missions. Leurs obligations de service sont fix=E9es comme suit =
: 24=20
heures sont consacr=E9es aux actions de pr=E9vention, aux examens =
cliniques ou=20
psychom=E9triques, aux entretiens avec les familles et les enseignants, =
aux suivis=20
psychologiques, aux r=E9unions de coordination et de synth=E8se internes =
=E0 l'=E9cole=20
ou avec les services ext=E9rieurs, aux r=E9unions des commissions =
d'=E9ducation=20
sp=E9ciale, aux actions d'int=E9gration, =E0 la participation =E0 des =
r=E9unions=20
institutionnelles, aux activit=E9s d'=E9tude et de formation. L'action =
aupr=E8s des=20
enfants s'inscrit dans le temps de pr=E9sence scolaire de ces enfants. =
Les=20
entretiens avec les parents ou avec les enseignants, les relations avec =
les=20
organismes et services ext=E9rieurs peuvent se d=E9rouler en dehors du =
temps de=20
pr=E9sence des =E9l=E8ves pour tenir compte des disponibilit=E9s des =
diff=E9rents acteurs.=20
Le d=E9pouillement des tests et leur interpr=E9tation, l'analyse des =
entretiens, la=20
r=E9daction des comptes rendus, les courriers, la pr=E9paration des =
r=E9unions,=20
l'information personnelle sont effectu=E9s en dehors de ce temps de =
service.=20
III - De =
l'int=E9gration individuelle=20
au dispositif collectif : scolariser les =E9l=E8ves en situation de =
handicap=20
Certains =
enfants=20
pr=E9sentent, tr=E8s pr=E9cocement, des besoins =E9ducatifs particuliers =
tels que leurs=20
parents sont conduits =E0 saisir la commission d=E9partementale =
d'=E9ducation sp=E9ciale=20
(CDES) bien avant le d=E9but de leur scolarit=E9. Cette saisine permet =
=E0 l'enfant,=20
d=E8s la naissance si besoin est, de b=E9n=E9ficier des aides =
=E9ducatives, r=E9=E9ducatives=20
ou des soins appropri=E9s, afin de r=E9duire les incapacit=E9s et =
d=E9savantages li=E9s =E0=20
une d=E9ficience sensorielle ou motrice ou =E0 des atteintes d'origines =
diverses,=20
induisant des perturbations du fonctionnement mental. Chaque =E9cole a vocation =E0 accueillir les =
enfants handicap=E9s=20
relevant de son secteur de recrutement. Lorsque le directeur re=E7oit la =
demande=20
des parents, il examine avec l'=E9quipe =E9ducative les conditions =
d'accueil et=20
veille =E0 informer la commission de circonscription pr=E9scolaire et =
=E9l=E9mentaire=20
(CCPE) qui notifie cette int=E9gration aux parents. La CCPE est le =
garant de=20
l'action engag=E9e et veille =E0 la mise en place et au suivi du projet=20
individualis=E9. Le m=E9decin =
de l'=E9ducation=20
nationale ainsi que le psychologue scolaire apportent leurs =
comp=E9tences=20
particuli=E8res pour aider l'=E9quipe =E9ducative =E0 r=E9ussir =
l'accueil. S'il s'av=E8re que dans telle =E9cole =
particuli=E8re, les=20
conditions effectives de l'int=E9gration ne sont pas r=E9unies, il =
appartient au=20
directeur de l'=E9cole d'informer imm=E9diatement l'inspecteur de =
l'=E9ducation=20
nationale charg=E9 de la circonscription, pr=E9sident de la CCPE, afin =
que soit=20
recherch=E9e une solution scolaire adapt=E9e en r=E9ponse =E0 la demande =
des parents.=20
Aucun enfant ne doit rester sans solution scolaire et =
=E9ducative. III.1 Des modalit=E9s d'int=E9gration =
souples et=20
diversifi=E9es D=E8s les =
circulaires de=20
1982 et 1983, a =E9t=E9 retenu le principe d'une souplesse dans les =
formes et les=20
modalit=E9s de l'int=E9gration scolaire. D=E8s=20
l'=E2ge de trois ans, si leur famille en fait la demande, les enfants =
porteurs de=20
maladies ou de handicaps peuvent =EAtre scolaris=E9s =E0 l'=E9cole =
maternelle.=20
Toutefois, pour r=E9pondre aux besoins particuliers qui sont les leurs, =
il est le=20
plus souvent indispensable de mettre en place un projet individualis=E9 =
qui assure=20
la compatibilit=E9 entre la scolarit=E9 et l'accompagnement, =E9ducatif, =
r=E9=E9ducatif ou=20
th=E9rapeutique, qui leur est n=E9cessaire. Ainsi, il est possible d'envisager des int=E9grations =E0 temps =
partiel, en=20
particulier pour des enfants tr=E8s jeunes. Toutefois, il importe que ce =
temps=20
d'int=E9gration soit inclus dans un projet coh=E9rent de prise en charge =
de=20
l'enfant, qui lui permette de r=E9els progr=E8s et qui ne laisse pas =E0 =
la famille,=20
la responsabilit=E9 exclusive de rechercher les accompagnements =
appropri=E9s.=20
Plus g=E9n=E9ralement, si une =
scolarisation=20
progressive est parfois judicieuse pour tenir compte de la =
fatigabilit=E9 de=20
l'enfant, il convient d'attirer l'attention sur le fait que des projets=20
d'int=E9gration trop partiels sont presque toujours vou=E9s =E0 =
l'=E9chec. Pour se=20
familiariser avec la classe, y trouver ses rep=E8res, en conna=EEtre les =
r=E8gles de=20
fonctionnement, tout enfant, qu'il soit ou non handicap=E9, a besoin de =
temps. Les=20
apprentissages sociaux s'effectuent n=E9cessairement dans la dur=E9e, =
ils sont=20
scand=E9s par des p=E9riodes d'adaptation et des paliers. Sauf =
exception, il=20
convient donc d'=E9viter des projets d'int=E9gration trop limit=E9s, =
d=E9stabilisants=20
pour l'enfant et ses parents, comme pour le ma=EEtre et les =E9l=E8ves =
de la=20
classe. Les d=E9marches =
d'int=E9gration=20
individuelle =E0 l'=E9cole maternelle se sont beaucoup d=E9velopp=E9es au cours des derni=E8res =
ann=E9es et ont fait la=20
preuve de leur efficacit=E9 pour favoriser le d=E9veloppement cognitif =
et social des=20
enfants en situation de handicap, comme d'ailleurs celui de tous les =
enfants. De=20
plus, le temps d'int=E9gration individuelle =E0 l'=E9cole maternelle =
rend possible un=20
suivi attentif associant =E9troitement les parents. Il cr=E9e les =
conditions=20
favorables =E0 une pr=E9paration du passage =E0 l'=E9cole =
=E9l=E9mentaire. Ce suivi doit=20
permettre, le plus souvent possible, l'=E9laboration d'une d=E9marche =
d'int=E9gration=20
scolaire. Un projet=20
d'int=E9gration individuelle dans une classe =
=E9l=E9mentaire sera =E9labor=E9 chaque fois que =
la d=E9marche=20
appara=EEt r=E9alisable et permet =E0 l'=E9l=E8ve de poursuivre tous les =
apprentissages=20
dont il est capable. Pour=20
assurer l'accompagnement de l'int=E9gration individuelle, certains =
d=E9partements=20
ont mis en place avec succ=E8s des postes d'enseignants sp=E9cialis=E9s =
itin=E9rants,=20
titulaires des options du CAPSAIS correspondant au type de handicap =
pr=E9sent=E9 par=20
les =E9l=E8ves. Cette formule s'av=E8re efficace en ce qu'elle permet =
d'apporter un=20
soutien p=E9dagogique appropri=E9 aux =E9l=E8ves mais =E9galement =
informations et aide aux=20
enseignants qui int=E8grent. Son efficacit=E9 est cependant =
conditionn=E9e par la=20
d=E9limitation d'un secteur d'intervention "raisonnable" pour le =
ma=EEtre=20
sp=E9cialis=E9, de telle sorte qu'il ne consacre pas un temps excessif =
en=20
d=E9placements, lesquels occasionnent en outre des frais qui doivent =
=EAtre pr=E9vus=20
lors de la cr=E9ation de ce type d'emplois. Il est important de souligner qu'un certain nombre d'enfants =
handicap=E9s=20
peuvent =EAtre int=E9gr=E9s individuellement avec les moyens propres de =
l'=E9cole et/ou=20
avec l'appui d'aides techniques. Dans bien des cas n=E9anmoins =
l'accompagnement=20
par un service sp=E9cialis=E9 ou de soins est =
indispensable. La pr=E9sence d'un auxiliaire de vie scolaire est utile dans certains cas mais elle ne peut =
=EAtre une=20
condition de la scolarisation. De m=EAme, elle n'a besoin d'=EAtre =
permanente que=20
dans de rares situations. Le plus souvent, l'auxiliaire de vie scolaire=20
n'intervient que sur une partie du temps scolaire. Ce type de mission =
peut =EAtre=20
assur=E9 soit par des auxiliaires de vie scolaire salari=E9s de services =
associatifs=20
ou de collectivit=E9s locales ou par des aides-=E9ducateurs, m=EAme si =
la mission de=20
ces derniers est plus souvent centr=E9e sur l'aide collective =E0=20
l'int=E9gration. L'auxiliaire de vie scolaire peut =EAtre amen=E9 =E0 effectuer=20
quatre types=20
d'activit=E9s : des =
interventions=20
dans la classe d=E9finies en concertation avec l'enseignant (aide pour =
=E9crire,=20
manipuler le mat=E9riel dont l'=E9l=E8ve a besoin, ...) ou en dehors des =
temps=20
d'enseignement (inter-classes, repas, ...), des participations aux =
sorties de=20
classes occasionnelles ou r=E9guli=E8res, l'accomplissement de gestes =
techniques ne=20
requ=E9rant pas une qualification m=E9dicale ou param=E9dicale =
particuli=E8re, ainsi=20
qu'une collaboration au suivi des projets d'int=E9gration (r=E9unions =
d'=E9laboration=20
et de r=E9gulation du projet individualis=E9, participations aux =
rencontres avec la=20
famille...) En=20
cons=E9quence, la pr=E9conisation de=20
l'accompagnement d'un =E9l=E8ve par un auxiliaire doit =EAtre fond=E9e sur une analyse pr=E9cise des besoins propres de l'=E9l=E8ve. =
Elle doit =EAtre=20
motiv=E9e avec soin, en particulier lorsqu'il s'agit d'une pr=E9sence =
=E0 temps plein.=20
L'instruction des dossiers est r=E9alis=E9e par la CCPE sur la base de =
crit=E8res=20
partag=E9s, =E9labor=E9s au plan d=E9partemental ; les dossiers sont =
ensuite soumis =E0 la=20
CDES qui rend un avis. Dans tous les cas, m=EAme lorsqu'il s'agit d'une =
pr=E9sence =E0=20
temps partiel, la pr=E9conisation de l'aide par l'auxiliaire de vie =
scolaire est=20
assortie d'une =E9ch=E9ance pr=E9cise, mentionnant la date fix=E9e pour =
la r=E9vision de=20
cette attribution. Une=20
int=E9gration dans un dispositif collectif, la classe d'int=E9gration =
scolaire=20
(CLIS), sera =
propos=E9e d=E8s=20
lors que les besoins de l'=E9l=E8ve sont tels que des am=E9nagements =
substantiels=20
doivent =EAtre apport=E9s au moins sur certains aspects de la =
scolarit=E9. Ce mode d'int=E9gration =
est opportun=20
s'il s'av=E8re plus propice =E0 l'acquisition des comp=E9tences =
scolaires, voire de=20
comp=E9tences particuli=E8res en relation avec les besoins de l'enfant =
(par exemple,=20
apprentissage du braille pour l'enfant aveugle, consolidation du projet=20
linguistique, oraliste ou bilingue, pour l'enfant sourd, adaptations de =
certains=20
apprentissages pour tenir compte de difficult=E9s =E9lectives =
s=E9v=E8res, am=E9nagement=20
du rythme d'apprentissage pour des enfants pr=E9sentant des maladies =
invalidantes=20
ou des d=E9ficiences motrices complexes...) III. 2 Une diversit=E9 de CLIS mais un point commun : la =
coh=E9rence du=20
projet p=E9dagogique La =
CLIS est une=20
classe de l'=E9cole et son projet int=E9gratif est inscrit dans le =
projet=20
d'=E9cole. =
Elle a pour mission=20
d'accueillir de fa=E7on diff=E9renci=E9e dans certaines =E9coles =
=E9l=E9mentaires ou=20
exceptionnellement maternelles, des =E9l=E8ves en situation de handicaps =
afin de=20
leur permettre de suivre totalement ou partiellement un cursus scolaire=20
ordinaire. L'admission en=20
CLIS d'un =E9l=E8ve est subordonn=E9e =E0 la d=E9cision d'une des =
commissions d'=E9ducation=20
sp=E9ciale. La situation des =E9l=E8ves est r=E9vis=E9e =
r=E9guli=E8rement conform=E9ment aux=20
dispositions de la circulaire du 22 avril 1976. L'effectif de ces classes est limit=E9 =E0 12 =E9l=E8ves, mais, =
dans certains cas=20
(par exemple, troubles graves du d=E9veloppement), l'effectif envisag=E9 =
doit =EAtre=20
tr=E8s sensiblement inf=E9rieur. La CLIS compte=20
pour une classe dans le calcul du nombre de classes de l'=E9cole, =
notamment pour=20
l'attribution des d=E9charges de direction. L'effectif des =E9l=E8ves de CLIS est comptabilis=E9 =
s=E9par=E9ment de l'effectif=20
des autres classes de l'=E9cole en ce qui concerne les mesures de carte=20
scolaire. Les ma=EEtres =
charg=E9s de CLIS sont=20
titulaires du certificat d'aptitude aux actions p=E9dagogiques =
sp=E9cialis=E9es=20
d'adaptation et d'int=E9gration scolaires (CAPSAIS). Il est souhaitable de maintenir quatre types de CLIS =
r=E9pondant aux=20
besoins d'enfants diff=E9rents. De m=EAme, l'organisation de la classe =
d'int=E9gration=20
scolaire autour d'un projet =E9labor=E9 pour des =E9l=E8ves pr=E9sentant =
des besoins du=20
m=EAme ordre n'est pas remise en cause. Toutefois, il n'appara=EEt pas =
opportun de=20
l'organiser sur le fondement d'une cat=E9gorie diagnostique exclusive, =
celle-ci ne=20
garantissant aucunement que les enfants pr=E9sentent des besoins=20
identiques. - Les CLIS =
1 ont vocation =E0 accueillir des =
enfants=20
pr=E9sentant des troubles importants des fonctions cognitives qui =
peuvent avoir=20
des origines et des manifestations tr=E8s diverses : retard mental =
global,=20
difficult=E9s cognitives =E9lectives, troubles psychiques graves, =
troubles graves du=20
d=E9veloppement... Cela=20
conduit =E0 souligner la n=E9cessit=E9 d'attacher une attention =
particuli=E8re =E0 la=20
composition de chaque classe de mani=E8re =E0 assurer la compatibilit=E9 =
des projets=20
individualis=E9s avec le fonctionnement collectif du groupe. La =
constitution du=20
groupe doit imp=E9rativement =EAtre effectu=E9e en ayant le souci d'un =
projet=20
p=E9dagogique coh=E9rent, condition indispensable de progr=E8s pour les =
=E9l=E8ves. Il ne=20
s'agit =E9videmment pas de rechercher une homog=E9n=E9it=E9 qui serait =
vide de sens,=20
mais une compatibilit=E9 des besoins des =E9l=E8ves et des objectifs =
d'apprentissage,=20
qui rende possible une v=E9ritable dynamique =
p=E9dagogique. Cela vaut pour tous les types de CLIS, mais =
rev=EAt une=20
importance particuli=E8re pour la CLIS 1. Les=20
ma=EEtres charg=E9s de CLIS 1 sont titulaires de l'option D du=20
CAPSAIS. Toutefois, les =
personnels=20
titulaires du CAPSAIS option E en poste actuellement dans ces classes =
peuvent y=20
=EAtre maintenus. Des actions de formation continue appropri=E9es leur =
sont=20
propos=E9es. - Les CLIS =
2 accueillent des enfants =
pr=E9sentant une=20
d=E9ficience auditive grave ou une surdit=E9, et pour lesquels =
l'orientation vers un=20
dispositif collectif s'av=E8re opportune. Toutefois le crit=E8re de perte auditive =
d=E9finie de fa=E7on=20
purement audiom=E9trique ne peut constituer le seul =E9l=E9ment dans la =
d=E9cision=20
d'admission. Il convient de prendre en compte l'ensemble des =
potentialit=E9s de=20
l'enfant, son app=E9tence et ses comp=E9tences en mati=E8re de =
communication, son=20
comportement social, ses acquisitions scolaires, l'aide familiale qui =
peut lui=20
=EAtre apport=E9e. Dans =
l'=E9laboration du projet=20
individualis=E9, un soin particulier est attach=E9 aux conditions d'un =
d=E9veloppement=20
optimal de la communication en fran=E7ais. Les =E9l=E8ves peuvent b=E9n=E9ficier pour l'enseignement et le =
perfectionnement=20
de la parole, dans ses composantes audio-vocales, de l'intervention=20
d'orthophonistes ou de professeurs de sourds, titulaires des =
certifications=20
d=E9livr=E9es par le minist=E8re de l'emploi et de la solidarit=E9. =
Les ma=EEtres charg=E9s de CLIS 2 sont =
titulaires de l'option A=20
du CAPSAIS. - Les CLIS =
3 accueillent des enfants =
pr=E9sentant une=20
d=E9ficience visuelle grave ou une c=E9cit=E9, quelles que soient =
l'origine, la=20
pr=E9cocit=E9 d'apparition et l'=E9volution =E9ventuelle de la =
d=E9ficience. L'approche de la =
situation de l'enfant=20
et les d=E9cisions qui s'y rapportent ne peuvent se r=E9f=E9rer =
uniquement =E0=20
l'expression chiffr=E9e de l'acuit=E9 visuelle et =E0 la description du =
champ de=20
vison, mais doivent =EAtre abord=E9es en tenant compte de la =
sp=E9cificit=E9 des=20
d=E9ficiences visuelles importantes ou de la c=E9cit=E9 dans leurs =
divers=20
aspects. Dans l'=E9laboration =
du projet=20
individualis=E9 on veillera =E0 prendre en compte, selon les besoins =
propres =E0=20
chaque enfant, les objectifs d'=E9ducation des restes visuels et/ou =
d'=E9ducation=20
des suppl=E9ances sensorielles. Le recours =E0 des techniques =
palliatives ou encore=20
l'utilisation de moyens auxiliaires visant au d=E9veloppement de =
l'autonomie=20
seront envisag=E9s. On s'attachera =E0 assurer le d=E9veloppement de la =
facult=E9 de=20
s'orienter et de se diriger ainsi que l'apprentissage de certaines =
modalit=E9s de=20
communication et d'interactions sociales. Les ma=EEtres charg=E9s de CLIS 3 sont titulaires de l'option B =
du=20
CAPSAIS. - Les CLIS 4 =
accueillent prioritairement des =
=E9l=E8ves=20
pr=E9sentant une d=E9ficience motrice. Toutefois, ce n'est pas la seule =
d=E9ficience=20
motrice qui justifie l'orientation en CLIS, mais bien les besoins =
particuliers=20
(fatigabilit=E9, lenteurs et difficult=E9s d'apprentissages qui y sont =
associ=E9es)=20
qui font pencher pour le choix d'un dispositif collectif d'int=E9gration =
offrant=20
une plus grande souplesse. La gravit=E9 de l'atteinte motrice, =
l'existence de=20
pathologies associ=E9es ne constituent pas, en elles-m=EAmes des=20
contre-indications. Il est=20
=E9galement possible de proposer l'orientation vers une CLIS 4 =E0 un =
=E9l=E8ve dont les=20
difficult=E9s d'apprentissage, en liaison avec une maladie chronique ou=20
invalidante, peuvent n=E9cessiter un am=E9nagement du rythme des =
apprentissages.=20
Cela est d'autant plus envisageable que les enseignants qui exercent =
dans ces=20
classes doivent =EAtre titulaires de l'option C du =
CAPSAIS. Des indications p=E9dagogiques d=E9taill=E9es =
relatives au=20
fonctionnement des diff=E9rents types de CLIS feront l'objet d'une =
publication=20
ult=E9rieure sous forme de brochure. Le=20
travail effectu=E9 dans les CLIS doit =EAtre soutenu par l'action des =
=E9tablissements=20
ou services sanitaires ou m=E9dico-=E9ducatifs. Pour les =E9l=E8ves =
scolaris=E9s dans ces=20
classes, leur progression optimale ne peut =EAtre assur=E9e par =
l'=E9cole seule mais=20
implique qu'ils puissent b=E9n=E9ficier d'accompagnements =E9ducatifs, =
r=E9=E9ducatifs ou=20
th=E9rapeutiques. La signature de conventions entre l'inspecteur =
d'acad=E9mie,=20
directeur des services d=E9partementaux de l'=E9ducation nationale, et =
les=20
responsables des =E9tablissements ou services concern=E9s permet =
d'assurer des=20
conditions de coop=E9ration plus efficaces. Toutefois, dans certains =
cas, les=20
accompagnements n=E9cessaires peuvent =EAtre effectu=E9s par des =
praticiens en=20
exercice lib=E9ral, selon le choix de la famille de =
l'enfant. Dans tous les cas o=F9 sont pr=E9vues des =
interventions de=20
services de soins ou des services d'=E9ducation sp=E9ciale et de soins =
=E0 domicile=20
(SESSAD), les modalit=E9s d'organisation des synth=E8ses, d=E9finies en =
g=E9n=E9ral dans=20
le projet individuel d'int=E9gration, doivent avoir =E9t=E9 clairement =
pr=E9cis=E9es avec=20
les partenaires et prises en compte dans le projet de la classe, de =
telle sorte=20
que l'enseignant puisse assister =E0 ces r=E9unions. La participation =
indispensable=20
de l'enseignant de CLIS, aux r=E9unions de coordination et de =
synth=E8se, ne doit=20
pas conduire =E0 r=E9duire le temps de scolarisation des =
=E9l=E8ves. III. 3 La CLIS, une classe "ouverte"=20
La CLIS constitue dans =
l'=E9cole un=20
dispositif d'int=E9gration, non une classe ferm=E9e sur elle-m=EAme. =
C'est bien la=20
raison pour laquelle l'existence d'une CLIS dans une =E9cole est =
signal=E9e au=20
mouvement des enseignants du premier degr=E9, le fonctionnement du =
dispositif=20
impliquant tous les enseignants de l'=E9cole. Chaque CLIS se =
caract=E9rise par un=20
projet d'organisation et de fonctionnement =E9labor=E9 par le ma=EEtre =
titulaire de la=20
classe en association =E9troite avec l'ensemble de l'=E9quipe =
=E9ducative, incluant=20
=E9videmment le m=E9decin de l'=E9ducation nationale et le psychologue =
scolaire, sous=20
la responsabilit=E9 du directeur d'=E9cole et en liaison avec =
l'inspecteur de la=20
circonscription. Ce projet est transmis =E0 la CCPE. Chaque =E9l=E8ve scolaris=E9 en CLIS doit pouvoir =
b=E9n=E9ficier de=20
temps =
d'int=E9gration dans des=20
classes ordinaires, =
autant que ses=20
moyens le lui permettent. L'enseignant de la CLIS ne peut r=E9ussir seul =
le pari=20
de la scolarisation des enfants qui lui sont confi=E9s, en g=E9rant =
simultan=E9ment=20
son projet collectif de classe et les projets n=E9cessairement =
individualis=E9s pour=20
chaque =E9l=E8ve. Il ne peut y parvenir que dans une =E9troite =
coop=E9ration avec=20
l'ensemble de l'=E9quipe =E9ducative de l'=E9cole, incluant, le cas =
=E9ch=E9ant, les=20
aides-=E9ducateurs dont l'exp=E9rience montre qu'ils peuvent largement =
contribuer =E0=20
la r=E9ussite de ce processus. Pour les =E9l=E8ves scolaris=E9s en CLIS 2, 3 et 4, il est =
indispensable, en=20
particulier au cycle 3, qu'ils soient int=E9gr=E9s =E0 une classe de =
r=E9f=E9rence, leur=20
permettant de b=E9n=E9ficier d'enseignements dans toutes les disciplines =
(objectif=20
tr=E8s difficile =E0 atteindre en CLIS, du fait de la diversit=E9 des =
=E2ges des =E9l=E8ves=20
et de leurs besoins). Mais le processus d'int=E9gration a plus largement =
pour=20
finalit=E9 de permettre aux enfants scolaris=E9s dans ces classes de =
prendre la=20
mesure du fait qu'ils grandissent et apprennent, ce qui se traduit, =
entre=20
autres, par le fait de " changer de classe ". Les =E9l=E8ves de CLIS 1, qui constituent une population =
d'enfants aux=20
besoins tr=E8s divers, doivent =E9galement b=E9n=E9ficier, en fonction =
de leurs=20
possibilit=E9s et de leurs int=E9r=EAts, de plages d'int=E9gration qui =
les encouragent =E0=20
progresser, =E0 d=E9passer leurs difficult=E9s. Les exp=E9riences =
conduites en ce=20
domaine confirment que l'int=E9gration dans des classes ordinaires, pour =
des=20
activit=E9s pr=E9cises, est un puissant facteur de socialisation et de =
progr=E8s sur=20
le plan cognitif, pour les =E9l=E8ves qui en =
b=E9n=E9ficient. R=E9ciproquement, il ne faut voir que des =
avantages =E0 ce que,=20
pendant les temps d'int=E9gration ou dans le cadre de =
d=E9cloisonnements, des=20
enfants de classe ordinaire viennent dans la CLIS pour participer =E0 =
des=20
activit=E9s sous la responsabilit=E9 du ma=EEtre. Ces d=E9marches =
doivent =EAtre pr=E9vues=20
dans le projet d'=E9cole. Il importe, pour la r=E9ussite du processus =
int=E9gratif,=20
que le ma=EEtre de la CLIS soit per=E7u par tous les =E9l=E8ves de =
l'=E9cole, non comme un=20
ma=EEtre "=E0 part", mais comme un ma=EEtre "=E0 part =
enti=E8re".
IV - Une politique d=E9partementale =
coh=E9rente de=20
l'adaptation et de l'int=E9gration =
scolaires
IV.1 Un pilotage =
d=E9partemental Comme le pr=E9cise la circulaire n=B0 2002-111 =
du 30 avril 2002=20
(voir dans ce num=E9ro page 1265), les dispositifs d'adaptation et =
d'int=E9gration=20
scolaires constituent des ressources diff=E9rentes mais =
compl=E9mentaires pour=20
permettre aux =E9coles de scolariser tous les =E9l=E8ves. Leur =
organisation repr=E9sente=20
un volet fort de la politique =E9ducative =E9labor=E9e au plan =
acad=E9mique. N=E9anmoins,=20
c'est =E0 l'inspecteur d'acad=E9mie, directeur des services =
d=E9partementaux de=20
l'=E9ducation nationale (IA-DSDEN), en liaison =E9troite avec le =
directeur=20
d=E9partemental des affaires sanitaires et sociales (DDASS), qu'il =
revient=20
d'assurer la mise en =9Cuvre et l'actualisation de cette politique au =
plan=20
d=E9partemental en s'appuyant sur un groupe de pilotage qui comprend=20
n=E9cessairement le ou les inspecteurs charg=E9s de l'adaptation et de =
l'int=E9gration=20
scolaires et les repr=E9sentants de l'=E9ducation nationale au sein des =
groupes=20
Handiscol' de mani=E8re =E0 assurer au mieux la coh=E9rence de l'action=20
d=E9partementale. Le groupe =
Handiscol'=20
recueille et organise les informations n=E9cessaires au suivi et =E0 =
l'adaptation=20
=E9ventuelle de cette politique. Les travaux qu'il conduit doivent =
=E9galement=20
permettre =E0 l'inspecteur d'acad=E9mie de d=E9terminer les ajustements =
n=E9cessaires du=20
r=E9seau d=E9partemental d'accueil collectif des =E9l=E8ves en situation =
de handicap=20
dans des CLIS. On attachera =
une importance=20
particuli=E8re aux conditions d'accessibilit=E9, entendue au sens large, =
de ces=20
classes et aux moyens sp=E9cifiques indispensables =E0 leur =E9quipement =
et =E0 leur=20
fonctionnement (mobiliers ou sanitaires am=E9nag=E9s, mat=E9riels =
p=E9dagogiques=20
adapt=E9s, fournitures sp=E9cifiques, ...). Les=20
crit=E8res de r=E9partition et d'implantation des emplois affect=E9s aux =
dispositifs=20
de l'AIS, selon les circonscriptions et selon les =E9coles, doivent =
faire l'objet=20
d'un examen d'ensemble au plan d=E9partemental. L'=E9quit=E9 dans la =
distribution des=20
emplois affect=E9s aux r=E9seaux d'aides s'appuie sur le partage =
d'indicateurs=20
communs pour l'analyse des priorit=E9s. L'=E9valuation du dispositif d=E9partemental et des besoins en =
personnels=20
qualifi=E9s est assur=E9e de fa=E7on r=E9guli=E8re, sous l'autorit=E9 de =
l'IA-DSDEN avec le=20
concours de l'inspecteur charg=E9 de l'adaptation et de l'int=E9gration =
scolaire. Le=20
bilan de cette =E9valuation fait l'objet d'un rapport annuel =
pr=E9sent=E9 au comit=E9=20
technique paritaire d=E9partemental. Qu'il=20
s'agisse des CLIS ou des r=E9seaux, l'association des collectivit=E9s =
locales =E0 la=20
r=E9flexion permet de cr=E9er les conditions favorables =E0 leur bon =
fonctionnement=20
(disponibilit=E9 de locaux, pr=E9sence de personnels de service =
qualifi=E9s,=20
financement de certaines d=E9penses, ...). Elle doit donc =EAtre =
activement=20
recherch=E9e. IV.2 Une =
=E9laboration=20
d=E9partementale de la carte des CLIS coordonn=E9e avec l'=E9quipement=20
m=E9dico-social Compte tenu =
des travaux=20
effectu=E9s dans le cadre du groupe Handiscol' en liaison =E9troite avec =
le DDASS,=20
l'IA-DSDEN soumet au CTPD les ajustements qu'il appara=EEt n=E9cessaire =
d'apporter =E0=20
la carte d=E9partementale des CLIS. Cette carte inclut les CLIS1 qui, =
d=E8s lors=20
qu'elles constituent un dispositif de scolarisation fortement articul=E9 =
autour du=20
projet pour un groupe d'=E9l=E8ves ayant des besoins relativement =
proches, doivent=20
=EAtre coordonn=E9es au-del=E0 du seul territoire de la circonscription. =
Il est en=20
effet =E9vident que, tout comme pour les CLIS 2, 3 et 4, les =E9l=E8ves =
qui y sont=20
affect=E9s ne rel=E8vent pas n=E9cessairement de la m=EAme =
circonscription. Cela=20
implique que soit disponible au plan d=E9partemental, une information =
sur les=20
projets p=E9dagogiques de ces classes, et que leur implantation =
g=E9ographique fasse=20
l'objet d'une r=E9flexion au plan du d=E9partement prenant en compte =
notamment=20
l'=E9quipement m=E9dico-social d=E9partemental susceptible d'assurer la=20
compl=E9mentarit=E9 en termes =E9ducatif, p=E9dagogique et =
th=E9rapeutique n=E9cessaire =E0 la=20
scolarisation des =E9l=E8ves concern=E9s. Il peut =E9galement s'av=E9rer =
pertinent de=20
penser des coordinations interd=E9partementales pour des CLIS =
implant=E9es sur des=20
zones limitrophes. IV.3 Une=20
r=E9utilisation r=E9fl=E9chie des emplois jusqu'alors affect=E9s aux =
classes de=20
perfectionnement Dans une =
organisation=20
d'ensemble de l'=E9cole qui coordonne les comp=E9tences individuelles =
des=20
enseignants, l'implication des personnels des r=E9seaux d'aides et les =
diverses=20
modalit=E9s d'int=E9gration, le maintien des classes de perfectionnement =
ne saurait=20
se justifier car elles perp=E9tuent une forme de scolarisation des =
=E9l=E8ves en=20
difficult=E9 scolaire, incompatible avec l'=E9cole telle que la =
d=E9finit la loi=20
d'orientation du 10 juillet 1989, telle que l'organise l'ensemble des =
textes=20
publi=E9s depuis. Les classes =
de=20
perfectionnement, encore existantes, doivent =EAtre imp=E9rativement =
supprim=E9es dans=20
les deux ann=E9es =E0 venir. Pour effectuer ces suppressions, deux d=E9marches =
compl=E9mentaires=20
s'imposent : - proc=E9der=20
dans chaque CCPE =E0 l'examen individuel de la situation des =E9l=E8ves =
actuellement=20
scolaris=E9s en classe de perfectionnement afin de d=E9terminer, au cas =
par cas, la=20
solution appropri=E9e. Chaque enfant actuellement scolaris=E9 dans une =
de ces=20
classes doit b=E9n=E9ficier d'un projet personnalis=E9, auquel =
participent si besoin=20
les personnels des RASED, que l'=E9l=E8ve soit au cycle II ou au cycle =
III=20
; - =E9tudier au sein des =
instances=20
paritaires comp=E9tentes un plan de r=E9utilisation des postes =
correspondant aux=20
besoins recens=E9s dans le d=E9partement et compl=E9tant les dispositifs =
existants,=20
soit pour renforcer les r=E9seaux d'aides sp=E9cialis=E9es, soit pour =
compl=E9ter=20
l'=E9quipement en CLIS. Dans le second cas, il appartient =E0 =
l'inspecteur=20
d'acad=E9mie d'op=E9rer le lien n=E9cessaire avec les travaux =
r=E9alis=E9s dans le groupe=20
d=E9partemental Handiscol', en associant =E9troitement, tant les =
diff=E9rents=20
=E9tablissements ou services assurant l'accompagnement r=E9=E9ducatif ou =
th=E9rapeutique=20
des =E9l=E8ves, que les collectivit=E9s locales. La suppression des classes de perfectionnement ne saurait =
=EAtre r=E9duite =E0=20
une d=E9cision administrative. Elle suppose une r=E9flexion d'ensemble =
sur la=20
politique en mati=E8re d'adaptation et d'int=E9gration scolaires dans le =
premier=20
degr=E9 et la recherche des solutions les plus pertinentes pour les=20
=E9l=E8ves. IV.4 L'animation =
des dispositifs=20
- La formation des personnels Les=20
r=E9seaux d'aides sp=E9cialis=E9es aux =E9l=E8ves en difficult=E9 =
s'int=E8grent dans un=20
dispositif global au service d'une politique en faveur de la r=E9ussite =
scolaire.=20
Sous la =
responsabilit=E9 de=20
l'inspecteur de la circonscription,=20
ce dispositif-ressource, con=E7u dans sa globalit=E9 au service de tous =
les =E9l=E8ves=20
de la circonscription, est mobilis=E9 selon les priorit=E9s d=E9finies =
=E0 l'issue d'une=20
analyse de besoins conduite par les personnels sp=E9cialis=E9s en =
relation avec les=20
=E9quipes p=E9dagogiques et avec l'=E9quipe de circonscription. =
Il importe que les =
indicateurs soient partag=E9s par l'ensemble des acteurs. =
Pris en compte=20
pour la d=E9termination des priorit=E9s, ils seront aussi utilis=E9s =
pour l'=E9valuation=20
globale du dispositif. Le secteur d'intervention de chaque RASED autour =
de=20
l'=E9cole de rattachement, de m=EAme que le nombre de personnes par =
RASED, sont=20
d=E9finis selon cette approche globale. L'inspecteur de la circonscription =E9value =
l'action du=20
r=E9seau en proc=E9dant avec l'ensemble des intervenants =E0 l'examen =
critique de son=20
fonctionnement et de ses r=E9sultats. Il=20
proc=E8de =E0 l'inspection individuelle des intervenants en situation=20
professionnelle, =E0 l'exception des entretiens pratiqu=E9s avec les =
enfants ou=20
leurs familles. Il associe =
chaque fois=20
qu'il est possible son coll=E8gue sp=E9cialis=E9 =E0 cette =
activit=E9. Il est r=E9guli=E8rement inform=E9 de l'emploi =
du temps des=20
membres des RASED, et de leurs variations =E9ventuelles dans le cours de =
l'ann=E9e.=20
Il veille =E0 organiser r=E9guli=E8rement des r=E9unions de concertation=20
et met en place, en collaboration avec les membres des RASED, les =
conditions de=20
l'=E9valuation de leurs activit=E9s (instruments, p=E9riodicit=E9, =
etc.). Quand elle est=20
possible, la participation des directeurs d'=E9cole est un facteur =
positif pour la=20
coh=E9rence du travail entrepris en faveur des =E9l=E8ves en =
difficult=E9. Les personnels des RASED =
et des CLIS=20
sont associ=E9s aux animations=20
p=E9dagogiques et aux stages de formation continue con=E7us en faveur des enseignants de la=20
circonscription. Il est=20
=E9galement pertinent d'organiser au plan d=E9partemental des =E9changes =
de pratiques=20
sur des probl=E9matiques communes, notamment =E0 l'attention des =
enseignants de CLIS=20
trop souvent isol=E9s. La coanimation par l'inspecteur charg=E9 de =
l'adaptation et=20
de l'int=E9gration scolaires et un autre inspecteur est une solution =E0 =
envisager=20
aussi souvent que possible. On ne verra que des avantages =E0 associer =
=E0 ces=20
actions de formation, autant qu'il est possible, des personnels assurant =
l'accompagnement =E9ducatif, r=E9=E9ducatif ou th=E9rapeutique des=20
=E9l=E8ves. Des actions =
sp=E9cifiques doivent=20
=E9galement =EAtre con=E7ues =E0 l'intention des =E9quipes engag=E9es =
dans des d=E9marches=20
d'int=E9gration, =E9ventuellement dans un cadre =
acad=E9mique. Les actions du plan de formation continue =
destin=E9es aux=20
personnels sp=E9cialis=E9s doivent int=E9grer, si n=E9cessaire, le =
changement que peut=20
repr=E9senter la suppression des classes de perfectionnement et, dans =
tous les=20
cas, accompagner la mise en =9Cuvre de la politique d=E9partementale =
afin d'aider =E0=20
l'=E9volution des pratiques. Des actions=20
rassemblant des =E9quipes d'=E9cole o=F9 sont implant=E9es des CLIS =
doivent faciliter=20
l'organisation et le fonctionnement de ces classes. De m=EAme ,il convient d'envisager =
l'organisation d'actions=20
de formation continue permettant aux enseignants sp=E9cialis=E9s de =
mieux r=E9pondre=20
aux besoins d'=E9l=E8ves pr=E9sentant des difficult=E9s sur le plan =
langagier et=20
notamment des troubles sp=E9cifiques du langage, trop peu identifi=E9s =
jusqu'=E0=20
maintenant. En effet, quelle qu'en soit l'origine, ces difficult=E9s =
doivent=20
toujours faire l'objet d'une attention particuli=E8re =E0 la mesure de =
leurs=20
r=E9percussions possibles sur les apprentissages scolaires. En outre, =
lorsqu'il=20
s'agit de difficult=E9s li=E9es =E0 des troubles sp=E9cifiques du =
langage, leur prise en=20
charge s'effectue n=E9cessairement au long cours, durant la scolarit=E9 =
de=20
l'=E9l=E8ve. Plus globalement, =
la formation=20
continue des enseignants sp=E9cialis=E9s doit leur permettre =
d'actualiser leurs=20
connaissances et leurs comp=E9tences pour mieux r=E9pondre aux besoins =
particuliers=20
des =E9l=E8ves qui leur sont confi=E9s, qu'il s'agisse des utilisations =
possibles des=20
technologies de l'information ou de la communication ou des apports de =
la=20
recherche, notamment dans le domaine des apprentissages. Il est =E9galement n=E9cessaire de concevoir =
des actions de=20
formation visant =E0 soutenir et faciliter le travail d'=E9quipes=20
pluri-disciplinaires. Ce plan =
d'ensemble=20
doit =E9galement conduire =E0 clarifier les options du CAPSAIS requises pour chaque poste sp=E9cialis=E9, en relation avec un =
plan de=20
formation des personnels. En effet, compte tenu des besoins particuliers =
des=20
=E9l=E8ves auxquels ils ont affaire, il est indispensable que des =
personnels ayant=20
une formation sp=E9cialis=E9e soient affect=E9s sur ces emplois. =
Pour favoriser l'acc=E8s =
=E0 la=20
sp=E9cialisation des enseignants du premier degr=E9, il conviendra de =
favoriser une=20
diversification des modalit=E9s de formation, adapt=E9es aux options, de =
telle sorte=20
que davantage de souplesse soit possible dans l'acc=E8s =E0 la=20
certification. Cette circulaire =
abroge =
et remplace les =
circulaires n=B0=20
90-082 du 9 avril 1990 (Mise en place et organisation des r=E9seaux =
d'aides=20
sp=E9cialis=E9es aux =E9l=E8ves en difficult=E9) et n=B0 91-304 du 18 =
novembre 1991=20
(Scolarisation des enfants handicap=E9s =E0 l'=E9cole primaire. Classes =
d'int=E9gration=20
scolaire - CLIS).
Pour=20
le ministre de l'=E9ducation nationale et=20
par d=E9l=E9gation, Le =
directeur de=20
l'enseignement scolaire Jean-Paul de=20
GAUDEMAR Pour la ministre de =
l'emploi et de=20
la solidarit=E9 et par=20
d=E9l=E9gation, La directrice =
g=E9n=E9rale de=20
l'action sociale Sylviane=20
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