I - L=92organisation du temps =
scolaire
=C0 compter de la =
rentr=E9e 2008, le=20
temps scolaire des =E9l=E8ves de l=92=E9cole primaire est =
organis=E9 comme suit : 24=20
heures d=92enseignement par semaine pour tous les =E9l=E8ves, ceux =
qui=20
rencontrent des difficult=E9s d=92apprentissage pouvant =
b=E9n=E9ficier, en outre,=20
de deux heures d=92aide personnalis=E9e.
Organisation de la semaine =
scolaire
Dans le cadre de cette organisation du temps =
scolaire,=20
l=92amplitude d=92ouverture des =E9coles doit permettre =
d=92organiser=20
l=92enseignement obligatoire et l=92aide personnalis=E9e. =
L=92enseignement=20
scolaire hebdomadaire peut se r=E9partir sur quatre jours ou sur 9 =
demi-journ=E9es du lundi au vendredi.
Sauf d=E9cision =
contraire prise dans=20
les conditions pr=E9vues =E0 l=92article 10-1 du d=E9cret n=B0 =
90-788 modifi=E9, les=20
24 heures d=92enseignement sont organis=E9es =E0 raison de 6 =
heures par jour les=20
lundi, mardi, jeudi et vendredi.
Les =E9l=E8ves rencontrant des =
difficult=E9s=20
b=E9n=E9ficient, au-del=E0 du temps d=92enseignement obligatoire, =
d=92une aide=20
personnalis=E9e de 2 heures maximum par semaine selon des =
modalit=E9s d=E9finies=20
par le projet d=92=E9cole (par exemple, une demi-heure par jour, =
une heure=20
deux jours par semaine, etc.).
Am=E9nagement de l=92ann=E9e =
scolaire
En application du d=E9cret n=B0 90-236 du 14 =
mars 1990, le=20
recteur d=92acad=E9mie peut proc=E9der =E0 des adaptations du =
calendrier scolaire=20
national pour tenir compte des situations locales.
Am=E9nagement de la semaine =
scolaire
Sur proposition du conseil d=92=E9cole transmis =
par l=92IEN et=20
apr=E8s avis de la commune, l=92inspecteur d=92acad=E9mie-DSDEN =
peut modifier la=20
r=E9partition des 24 heures d=92enseignement obligatoire dans la =
semaine, en=20
les r=E9partissant sur neuf demi-journ=E9es du lundi au =
vendredi.
Ces=20
modifications ne peuvent avoir pour effet de modifier ni le nombre =
de=20
p=E9riodes de travail et de vacance des classes, ni =
l=92=E9quilibre de leur=20
alternance, ou encore de r=E9duire la dur=E9e effective totale des =
p=E9riodes=20
scolaires. Elles ne peuvent non plus conduire =E0 r=E9duire ou =
augmenter sur=20
l=92ann=E9e scolaire le nombre total d=92heures d=92enseignement =
obligatoire.=20
L=92inspecteur d=92acad=E9mie-DSDEN veille =E0 =
l=92harmonisation des projets=20
d=92am=E9nagement du temps scolaire entre les =E9coles maternelles =
et=20
=E9l=E9mentaires relevant du m=EAme p=E9rim=E8tre scolaire et =E0 =
leur homog=E9n=E9it=E9=20
entre =E9coles soumises aux m=EAmes contraintes pour un territoire =
donn=E9. Ce=20
territoire peut =EAtre plus restreint que la commune pour les =
grandes villes=20
et plus large pour le milieu rural.
Il tient compte des =
contraintes=20
inh=E9rentes =E0 l=92organisation des transports scolaires. Il =
m=E8ne la=20
concertation, =E0 son niveau, avec les responsables =
d=92activit=E9s =E0 caract=E8re=20
culturel, sportif, social et les autorit=E9s responsables de =
l=92instruction=20
religieuse.
L=92inspecteur d=92acad=E9mie-DSDEN prend sa =
d=E9cision, apr=E8s=20
consultation du d=E9partement, en application de l=92article D. =
213-29 du code=20
de l=92=E9ducation, et du conseil d=E9partemental de =
l=92=E9ducation nationale,=20
conform=E9ment aux dispositions de l=92article R. 235-11 du code =
de=20
l=92=E9ducation. Il notifie sa d=E9cision =E0 l=92inspecteur de =
l=92=E9ducation=20
nationale et au directeur d=92=E9cole. Il en informe la ou les =
collectivit=E9s=20
locales concern=E9es, ainsi que les partenaires consult=E9s. En =
cas de refus,=20
la d=E9cision n=E9gative est motiv=E9e.
Am=E9nagement de la journ=E9e =
scolaire
L=92inspecteur d=92acad=E9mie-DSDEN fixe les =
heures d=92entr=E9e et=20
de sortie des =E9coles dans le cadre du r=E8glement type =
d=E9partemental pr=E9vu =E0=20
l=92article R. 411-5 du code de l=92=E9ducation.
En application =
de l=92article=20
L. 521-3 du code de l=92=E9ducation, le maire peut modifier les =
heures=20
d=92entr=E9e et de sortie en raison de circonstances=20
locales.
II - =
L=92organisation et la=20
mise en place de l=92aide personnalis=E9e
Le conseil des =
ma=EEtres propose =E0=20
l=92inspecteur de l=92=E9ducation nationale l=92ensemble du =
dispositif d=92aide=20
personnalis=E9e au sein de l=92=E9cole, comprenant le rep=E9rage =
des difficult=E9s=20
des =E9l=E8ves, l=92organisation hebdomadaire des aides =
personnalis=E9es et les=20
modalit=E9s d=92=E9valuation de l=92effet de ces aides en termes =
de progr=E8s des=20
=E9l=E8ves.
L=92inspecteur de l=92=E9ducation nationale =
arr=EAte ce dispositif=20
pour l=92ann=E9e scolaire. Ce dispositif est ensuite inscrit dans =
le projet=20
d=92=E9cole selon les proc=E9dures en vigueur.
Pour ce travail, =
les=20
enseignants s=92appuient sur les programmes de l=92=E9cole =
primaire, r=E9f=E9rences=20
en mati=E8re de connaissances et de comp=E9tences =E0 acqu=E9rir =
=E0 chaque niveau,=20
sur les =E9valuations nationales, r=E9f=E9rences pr=E9cises =E0 =
des moments cl=E9 de=20
la scolarit=E9, ainsi que sur les outils d=92=E9valuation et de =
contr=F4le des=20
r=E9sultats mis en =9Cuvre dans chaque classe.
En application =
de l=92article=20
10-3 du d=E9cret n=B0 90-788 du 6 septembre 1990 pr=E9cit=E9, le =
ma=EEtre de la=20
classe effectue le rep=E9rage des =E9l=E8ves suscep tibles de =
b=E9n=E9ficier de=20
cette aide personnalis=E9e dans le cadre de l=92=E9valuation du =
travail scolaire=20
des =E9l=E8ves, avec l=92aide, le cas =E9ch=E9ant, d=92autres =
enseignants. Cette=20
liste, pr=E9sent=E9e au conseil des ma=EEtres ou conseil de cycle, =
peut =E9voluer=20
au cours de l=92ann=E9e en fonction d=92=E9volutions constat=E9es =
ou de besoins=20
nouveaux.
Le ma=EEtre de la classe met en =9Cuvre l=92aide =
personnalis=E9e et=20
en assure la coordination lorsqu=92il ne la conduit pas =
enti=E8rement=20
lui-m=EAme. Il s=92appuie pour cela sur l=92ensemble des moyens =
disponibles.=20
Le premier de ces moyens est la diff=E9renciation =
p=E9dagogique dans la=20
classe pendant les 24 heures d=92enseignement dues =E0 tous les =
=E9l=E8ves.
En=20
fonction des difficult=E9s rencontr=E9es par les =E9l=E8ves, =
l=92aide personnalis=E9e=20
peut s=92int=E9grer =E0 un programme personnalis=E9 de r=E9ussite =
=E9ducative (PPRE)=20
ou prendre la forme d=92un autre type d=92intervention, en petit =
groupe par=20
exemple. Ces actions peuvent se d=E9velopper en lien avec le =
dispositif=20
global d=92aide aux =E9l=E8ves.
Pour la renforcer, notamment =
dans l=92=E9ducation=20
prioritaire, le ma=EEtre peut =EAtre aid=E9 par des enseignants =
sp=E9cialis=E9s,=20
d=92autres enseignants de l=92=E9cole ou d=92une autre =E9cole =
dans le cadre=20
d=92=E9changes de service.
Aux m=EAmes fins de =
diff=E9renciation p=E9dagogique,=20
la mise en =9Cuvre de l=92aide personnalis=E9e peut aussi se =
traduire par=20
l=92utilisation =E0 titre exp=E9rimental d=92horaires d=E9cal=E9s. =
Ceux-ci permettent,=20
dans le cadre du service hebdomadaire d=FB par les professeurs des =
=E9coles,=20
la prise en charge de la difficult=E9 scolaire par une =
organisation d=E9cal=E9e=20
des heures d=92entr=E9e et de sortie des classes d=92une m=EAme =
=E9cole ou de deux=20
=E9coles proches. Ce d=E9calage autorise l=92intervention =
simultan=E9e de deux=20
enseignants dans la m=EAme classe pendant une dur=E9e du temps =
scolaire=20
clairement identifi=E9e par le projet d=92=E9cole. Cette =
exp=E9rimentation, qui=20
sera cibl=E9e sur les aides personnalis=E9es en fran=E7ais et en =
math=E9matiques,=20
fera l=92objet, comme les autres dispositifs, d=92une =E9valuation =
au terme de=20
l=92ann=E9e 2008-2009 dans les d=E9partements o=F9 elle aura =
=E9t=E9=20
pratiqu=E9e.
L=92adh=E9sion des parents et de l=92enfant est =
indispensable afin=20
que l=92aide personnalis=E9e trouve sa pleine efficacit=E9. Un =
emploi de temps=20
hebdomadaire est pr=E9sent=E9 aux parents qui donnent leur=20
accord.
III - =
L=92information des=20
familles
Vous veillerez =E0 =
informer les=20
familles le plus t=F4t possible avant la rentr=E9e scolaire des =
modalit=E9s=20
d=92organisation du temps scolaire et des principes de =
fonctionnement de=20
l=92aide personnalis=E9e mentionn=E9e au II.
Ces dispositions =
sont mises en=20
application =E0 compter de la rentr=E9e 2008.
Le ministre de l=92=E9ducation =
nationale
Xavier=20
DARCOS
hau=
t=20
de page ![3D"bandeau](3D"http://www.education.gouv.fr/bo/images/hautbo_men_v3.jpg")
![3D""=20](3D"http://www.education.gouv.fr/_gfx/puc_sommaireItem.gif")
![3D""=20](3D"http://www.education.gouv.fr/bo/images/puceverte.gif")
La pr=E9sente circulaire a pour objet de =
pr=E9senter la=20
nouvelle organisation de la semaine scolaire et d=92apporter des =
pr=E9cisions=20
concernant l=92aide personnalis=E9e, suite aux modifications du =
d=E9cret n=B0=20
90-788 du 6 septembre 1990 relatif =E0 l=92organisation et au =
fonctionnement=20
des =E9coles maternelles et =E9l=E9mentaires et de l=92article D. =
411-2 du code de=20
l=92=E9ducation.